AromAttitude - L'aromathérapie au quotidien
Publicité
Vous êtes à : Accueil >> Présentation du site >> Droit d’auteur

Droit d’auteur

Article mis en ligne le 24 novembre 2006 par Angie
Vous aimez ce que vous lisez ? prévenez le monde entier : Bookmark and Share
Publicité
Le site et son contenu dans son intégralité sont placés sous license Creative Commons dans les conditions sous-jacentes:
Creative Commons Deed

Paternité - Pas d'Utilisation Commerciale - Pas de Modification 2.0 France

Vous êtes libres :

  • de reproduire, distribuer et communiquer cette création au public

Selon les conditions suivantes :

by
Paternité. Vous devez citer le nom de l'auteur original.
nc
Pas d'Utilisation Commerciale. Vous n'avez pas le droit d'utiliser cette création à des fins commerciales.
nd
Pas de Modification. Vous n'avez pas le droit de modifier, de transformer ou d'adapter cette création.
  • A chaque réutilisation ou distribution, vous devez faire apparaître clairement aux autres les conditions contractuelles de mise à disposition de cette création.
  • Chacune de ces conditions peut être levée si vous obtenez l'autorisation du titulaire des droits.

Ce qui précède n'affecte en rien vos droits en tant qu'utilisateur (exceptions au droit d'auteur : copies réservées à l'usage privé du copiste, courtes citations, parodie...)

Ceci est le Résumé Explicatif du

Code Juridique (la version intégrale du contrat)

.

 


Vous avez aimé cet article ? prévenez le monde entier : Bookmark and Share

Réactions à cet article.